curage fossé communal prix

 

Trouvé à l'intérieur – Page 429... des Seigneuries : tels ont été communaux , en bois , prés & autres , les prix ... à curer les fossés du château , y nous , font le prix des communaux ... Trouvé à l'intérieur – Page 32Terrains communaux ( vers les à terrier , pour l'arpentage de terrains communaux ( 1785 ) . moulins de Chèvremorte et Vaisson ... Acquisition « Fillerie » à Guillaume Savot , gouverneur de la chanpar la ville , au prix de 50 francs d'or , de cinq quartiers de cellerie et ... constatant des anticipations sur les communaux de la Curage des fossés bornant un terrain communal sis ville , tant par l'abbaye de ... Trouvé à l'intérieur – Page 104SION LOCALE , TAXE , ETABLISSEMENT , PAR fossés et cours d'eau d'Aiserey , représentée ( Ville de Toulouse C. Hulot . ) ... été de répartition de la taxe de curage entre les du sieur Hulot a été motivée par les redûment autorisé à les présenter en son intéresses ... 1892 , confié à d'autres entrepreneurs , à des prix nouveaux , les travaux Du 24 juin 1899. ... Dans son VAUX COMMUNAUX , PRÉFET , Non - AUTORI lever de la régie en justifiant des moyens pourvoi , il soutint que cette ... Trouvé à l'intérieur – Page 371V. Gens ( prix , attribution demande nouvelle S. 263 s . contestations S. 82 s .; action , conditions de travail . de compétence ) R. appel , exreption d'inR. ... ( connexité ) S. 16 ; compétence S. 115 s . vraison tardive S. presse R. 195 s . caractères distinctifs bail communal R. 84 . ... Curage . V. Fossé . Enregistrement Indemnité . V. Louage , tions locatives , Action rédhibitoire . Cure . V. Réparations expert ... Trouvé à l'intérieur – Page 128Le curage des fossés bordant des terrains communaux non affermés , se fera d'après un arrêté du maire , pris de concert avec l'ingénieur , aux frais de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 454Moyens produits ulté Curage . Fossés particuliers. CONTENUES DANS L'ANNÉB 1863 fire . 413 . ... Biens communaux . Indivision entre communes . Parlage . Lotissement . ... Prix d'acquisition . 437 . - Trayaux publics . Préfet . Réglement . Trouvé à l'intérieur – Page 196Quelques communes ont persisté , en 1872 , à adjuger de la mauvaise pierraille à bas prix ; c'est une grave erreur , qui ... Dans plusieurs communes , on a compris le curage de certaines parties de fossés dans le devis de la pierraille ; cette ... Trouvé à l'intérieur – Page 276766 Construction d'un égout rue de l'Université , pour faciliter le curage des égouts de l'esplanade des Invalides . ... de divers locaux dépendant d'une maison communale , rue des Fossés - Saint - Jacques , ll , au prix de 3,000 fr . par an . Trouvé à l'intérieur – Page 402... 15 7 64 14 35 Il sera prélevé sur le prix de venle une somme de deux cents francs pour curage et ouverture de fossés . ... DÉCRET IMPÉRIAL ( contre - signé par le ministre des finances ) portant ce qui suit : La forêt communale de Waville ... Trouvé à l'intérieur – Page 802... est réuni à la forêt communale , qui se trouvera ainsi soumise au régime ... et des fossés à ouvrir seront vendus en la forme ordinaire , et le prix ... Trouvé à l'intérieur – Page 483est encore possible , le preneur a l'option entre la résiliation et la continuation du bail avec diminution de prix . – Trib . civ . Tours , 7 mars 1905 , p . 215 . II . Réparations . ESCALIER . MARCHES DESCELLÉES . Sont des réparations ... Trouvé à l'intérieur – Page 202Le curage des fossés bordant des terrains communaux non affermés , se fera d'après un arrêté du Maire , pris de concert avec l'Ingénieur , aux frais de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 61... souffrir le creusage et curage du » fossé qui traverse ledit terrain communal ... Qu'enfin , il se soumet à payer le prix de ce terrain , à » ) » dire ... Trouvé à l'intérieur – Page 425Lorsque l'estimation des produits accessoires des bois communaux n'excède pas 100 francs , les chefs de cantonnement penvent ... la délivrance de certaines catégories de menus produits , moyennant des prix fixés par un tarif , au commencement de chaque année . ... labours , sarclages , binages , plantations , etc .; ouverlure et curage de fossés ; ragréage et nivellement de routes en terre ; extraction ... Trouvé à l'intérieur – Page 87Le curage des fossés bordant des terrains commu . naux non affermés , se fera ... sur les fonds communaux , en vertu de mandais , dont nous autoriserons ... Trouvé à l'intérieur – Page 70tère : devis ; adjudication tranchée au prix de 2,430 Collonges à Genève : création d'un chemin allant de livres . — Application de l'arrêt du ... Frais de Maitrise pour avoir procédé communaux à divers particuliers : le revenu annuel à l'aménagement des bois . – Nouvelle réparation de ... Adjudication du curage et de l'entretien des fossés qui ceignent les marais et pâquis C. 371. ( Liasse . ) — 24 pièces ... Trouvé à l'intérieur – Page 181... à concourir aux réparations des chernins communaux , à fournir le jour de ... ... 1817 , V. 189 ; procéder au curage des fossés existans entre lesdites ... Trouvé à l'intérieur – Page 214Les adjudicataires devront payer le prix de leurs fermages dans les mains et au ... de prescrire le curage des fossés , etc. , on les aurait placées à la ... Trouvé à l'intérieur – Page 181... tenus à concourir aux réparations des chemins communaux , à fournir le jour de ... 1817 , V. 189 ; procéder au curage des fossés existans entre lesdites ... Trouvé à l'intérieur – Page 195Le corage des fossés bordant des terrains communaux non affermés , se fera d'après ... qui n'auraient pas fait exécuter les travaux du curage des fossés . Trouvé à l'intérieur – Page 276766 Construction d'un égout rue de l'Université , pour faciliter le curage des égouts de l'esplanade des Invalides . ... de divers locaux dépendant d'une maison communale , rue des Fossés - Saint - Jacques , 11 , au prix de 3,000 fr . par an . Trouvé à l'intérieur – Page 139Il déclarait le sieur Ch . De Clercq adjudicataire pour un terme de dix ans pour les 2 lots réunis , au prix de 79,250 fr . par an . Le premier lot comprenait l'enlèvement des boues et immon . dices ; le second lot le curage des fossés et des ... Trouvé à l'intérieur – Page 398... de la marche à suivre pour le curage des fossés bordant des terrains communaux ... faire exécuter les travaux dont le prix $ arrondissement , den dag te ... Trouvé à l'intérieur – Page 1031Curage d'un fossé exécuté par l'administration municipale à la suite du refus du propriétaire . ... La dépense n'est pas communale , le maire a agi non comme représentant de la commune , mais comme ... Prix du curage . -- Travaux exécutés à la suite d'une adjudication publique . Taxe non exagérée : rejet ( Romand ) . Trouvé à l'intérieur – Page 75Le Curage des fossés bordant des terreins communaux non affermés ... Les prix qui seront alloués pour chaque mètre courant de Nettoiement des fossés ... Trouvé à l'intérieur – Page 46Quant à la faculté qui devrait être restituée La curage des fossés , qui assure le facile aux préfets d'inscrire d'office aux budgets écoulement des eaux , est l'une des opérations communaux les crédits affectés à l'acquitteles plus essentielles à l'entretien des voies ; il ment des sommes dues pour le prix des tera besoin d'être exécuté sur tout le parcours | rains occupés , elle ne saurait leur être conpar un ... Trouvé à l'intérieur – Page 64... acensements de lerrains communaux ; curage des fossés autour de la ville ; demande en paiement par le chapitre du restant du prix dû par les habitanls de Vouhenans pour leur affranchissement de la mainmorte ; paiemenl au chapitre de ... Trouvé à l'intérieur – Page 324... à l'élagage , aux fossés et à leur curage , enfin à tous autres détails de ... elles doivent être faites par nature de travaux et par série de prix . Trouvé à l'intérieur – Page 64Avis du subdélégué dans diverses matières d'administration communale concernant les communautés de : Lambrey ... de lerrains communaux ; curage des fossés autour de la ville ; demande en paiement par le chapitre du restant du prix dû ... Trouvé à l'intérieur – Page 952Curage . Ouvrages anciens . Mo Indemnité . Compétence . 531 . 16 . difications . Lit. Elargissement . Compétence . Usines . Barrage . - Vente . ... Déchéance . Invention indus Place publique communale . Fermelure . Arrêlé préfectoral . trielle . Prix . Concours . Récom Propriété . ... Fossés . Taxe . 615 . - Dépenses . Contributions . Avana stay Boston - Frais , Cours d'eau non navi tages à venir . 232 . Eaux . Trouvé à l'intérieur – Page 14055 s ; ( fosse sous la Eaux courantes 11 ; ( construction , me ces , 5 , 11 . Montfaucon 87 . calion ) 74 . ... Fosses à comparti- || Louage ( curage des Privé 3 , V. Fosses Serviiude 54 s . Ville de Paris 33 , Chose ... Récipients ( forme ) Taxe communale 69 , lions ... Se dit d'un prix très- dans une contrée très - peuplée , ne serait qu'un village , devieninférieur à la véritable valeur de la chose . - V . Marché de ... Trouvé à l'intérieur – Page 1440L'Administration des forêts est autorisée à asseoir , en 1886 , dans la forêt communale de Saint - Mary - Monteymont , zone de défense ( Isère ) , une coupe ... Une somme de mille francs sera prélevée sur le prix de vente pour construction d'une maison forestière . ( Paris , 26 ... Ouverture et curage de fossés de périmètre . Trouvé à l'intérieur – Page 461Le curage des fossés bordant des terrains communaux nistrative , à l'occasion des jugemens précités ; non affermés , se fera d'après un arrêté du maire ... Trouvé à l'intérieur – Page 461Le curage des fossés bordant des terrains communaux nistrative , à l'occasion des jugemens précités ; non affermés , se fera d'après un arrêté du maire ... Trouvé à l'intérieur – Page 628... les conditions et prix stipulés dans le bail des 3 autres tables de la même boucherie . F • 249 vo – 8 septembre . – Bail d'adjudication au sieur Jacques Julia des travaux de curage « du petit « fossé construit dans le grand fossé , en l'année ... Trouvé à l'intérieur – Page 140Le curage des fossés bordant des terrains commu . naux non affermés ... sur les fonds communaux , en vertu de nos mandats délivrés d'après les états de ... Trouvé à l'intérieur – Page 27... maîtrise d'ouvrage des équipements communaux Préparer les dossiers de consultation des entreprises pour les travaux neufs et les travaux d'entretien des bâtiments , de la voirie ( point à temps , nivellement des pistes , curage des fossés ) ... Trouvé à l'intérieur – Page 22Quoique dans un canton , il soit d'usage que le curage des ruisseaux et des petits cours d'eau se fasse aux frais ... un propriétaire ne peut forcer son voisin au curage d'un ruisseau dont le lit sert de chemin communal , sans avoir obtenu , de ... Sauf le cas où l'existence du fossé est d'intérêt public , sauf le cas aussi où le fossé sert et continuera de servir aux ... et de curage ; mais il ne peut plus rentrer dans son droit de mitoyenneté , même à prix d'argent , sauf ce qui va être dit n ° 74 . Trouvé à l'intérieurLe curage des fossés bordant des terrains communaux non affermés , se fera d'après un arrêté du Maire , pris de concert avec l'Ingénieur , aux frais de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 623Tout fossés entre héritages sont 2. L'architecte qui ... A qui appartient le fossé écrit et le prix convenu avec le propriétaire ; non mitoyen ( art . 668 ) . ... Curage d'office anr 1843 ) . frais des riverains qui ne l'auraient pas exécuté eux - mêmes ( art . 110 ) . ... Il est encore obligatoire depuis la promulgation de la loi communale . Trouvé à l'intérieur – Page 31Le curage des fossés bordant des terrains communaux non affermés et abandonnés à la ... dont le prix sera recouvré sur ces particuliers par les percepteurs ... Trouvé à l'intérieur – Page 153prix de peinture , de sculpture , d'arcbitecture , de gravure et de composition musicale , et à celle des prix spéciaux fondés par divers ... riverains d'un chemin communal le curage des fossés qui séparent ce chemin des propriétés riveraines . Trouvé à l'intérieurIV - 927 . la Compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz , IVCURAGE DES FOSSÉS . Loi du 2 ... Arrêté du 4 mai 1860 ( Curage par 1860 ( Tarif de location temporaire des terrains communaux , pour abonnement des égouts ... Trouvé à l'intérieur – Page 384Dans le curage d'anciens fossés recomblés et dans ment à l'article 86 de ... percevoir s'effectuer dans le courant du mois de septembre , ou que sur le prix ... Trouvé à l'intérieur – Page 153à restituer les bois déjà exploités , ou à en payer la valeur sur le pied du prix d'adjudication ou de vente . ... Depuis le 1er janvier 1827 , le curage et l'entretien des fossés qui font partie de la propriété des routes impériales et départementales ... Trouvé à l'intérieur – Page 25625 , nécessitee par le relèvement général des salaires et la hausse du prix des matériaux . ... Entretien des chaussées non pavées ni empierrées , préparation du champ de foire , curage des fossés , becques et courants Augmentation de ... Trouvé à l'intérieur – Page 11CAHIER DES CHARGES ET Conditions de l'Entreprise du Curage des Égoûts , Puisards et Réservoirs d'eau . ... tranchées , embranchements de voirie et autres appartenant aux établis - sements communaux , les fossés , étangs et réservoirs d'eau , y compris le ... Elle comprend également , sans augmentation du prix d'adjudication , le curage et le nettoiement de ceux qui pourront être construits ou qui ... Trouvé à l'intérieur – Page 1003... pas aux conditions des arrêtés préfectoraux relatifs à l'ouverture et au curage du canal de dessèchement du marais communal d'Aubin ... un dommage dans l'exploitation de la tourbière , dont il avait été autorisé à écouler les eaux dans le fossé communal , c'est devant ... Augmentalion imprévue ; devis supplémentaire rédigé et accepté au cours des travaux : allocation du prix fixé à ce nouveau devis . Trouvé à l'intérieur – Page 70tère : devis ; adjudication tranchée au prix de 2,430 Collonges à Genève : création d'un chemio allant de livres . - Application de l'arrêt du ... Frais de Maitrise pour avoir procédé communaux à divers particuliers : le revenu annuel à l'aménagement des bois . - Nouvelle réparation de ... Adjudication du curage et de l'entretien des fossés qui ceignent les marais et påquis C. 371. ( Liasse . ) - 24 pièces ... Trouvé à l'intérieur – Page 164Le curage des fossés bordant des terrains communaux non affermés , se fera ... dont le prix sera recouvré sur ces particuliers par les percepteurs , d'après ...