Trouvé à l'intérieur – Page 58Accord complémentaire du 7 janv . ... 656 DATES DES PAGES DU DOCUMENTS BULLETIN 8 D. Spectacles , Théâtres privés de Paris , Equipement , Fonds d'aide ... P.-T.-T. , Télégraphes , Téléphones , Lignes souterraines , Ville de Paris , Redevance . ... Prestations familiales , Allocation de logement , Fonds commun . Trouvé à l'intérieur – Page 14... ( le Logement Français ) , négociation avec la CAF pour l'attribution de l'Allocation Personnalisée au Logement ( APL ) , convention en ... par le Ministère de l'Urbanisme et du Logement , le Secrétariat d'Etat chargé des Personnes Agées , la Ville de Paris , la Fondation de ... de Retraite Complémentaire ( ces dernières avec une priorité d'admission pour leurs allocataires ) Description de l'appartement ... Trouvé à l'intérieurLe montant de l'allocation aux vieux travailleurs est DÉCRET no 83-601 du 9 or juillet 1983 relatif aux cotisafixé à 2.095 F ... des Les montants ci - dessus sont portés respectivement à 2.265 F et agents de la ville de Paris ( J.O. 8 juillet 1983 ) . ... de 54500 Pedevances pour Services rendus par le ministère de chauffage de leur logement . l'agriculture et prévoyant ... 1983 relatif à la mise en vigueur du 54494 vieillesse complémentaire et du régime d'assurance invalidité décès décret n ... Trouvé à l'intérieur – Page 6... de délivrance de certaines autorisations de démolir et de construire dans les secteurs sauvegardés de la ville de Paris . ... 6 ° no 546 tendant à permettre aux titulaires des pensions de réversion de bénéficier de l'allocation logement ; 7 ° n ... 7605 ) : à titre personnel : extension du remboursement complémentaire de T. V. A. à certains agriculteurs ; en qualité de rapporteur pour avis , Arti . cle 13 ( p . L'action de Pierre Mendès France s'est donc bien exercée, avant tout, dans l'Eure, comme maire de Louviers, député et président du conseil général. C'est au contact des citoyens de ce département qu'il a nourri sa réflexion. Trouvé à l'intérieur – Page 6Paris (France). Conseil. formulée par les instituteurs chargés des cours complémentaires en vue d'obtenir un supplément de ... 1892 relatif au mode spécial de classement et d'avancement des instituteurs et institutrices de la Ville de Paris , lequel porte dans son art . ... Ceux qui ne sont pas affectés à un poste fixe ne reçoivent , à titre d'indemnité de résidence et de logement , qu'une allocation de 2 fr . Trouvé à l'intérieur – Page 362Bienveillance des commissions de recours gracieux des caisses d'allocation logement . ... Nécessité d'un financement complémentaire . N ° 10175 . Renseignements concernant la vente des appartements du programme de Paris , rue Etex , construits par la S. C. I. C. N ° 10067 . ... Bénéfice des primes et des prêts aux familles qui vont s'installer dans une ville et conservent leur logement rural comme ... Trouvé à l'intérieur – Page 73Il serait utile , en reprenant les villes déjà étudiées , de mener une étude complémentaire , essayant de mesurer la fréquence , au sein ... Elle a été très utile pour faire prendre conscience des réformes à apporter à la taxe d'habitation ou aux allocations logement par exemple ... transport payés par l'employeur ( cas de la ville de Paris ou de la région parisienne ) comme des réductions SNCF ÉCONOMIE ... Trouvé à l'intérieur – Page 18422 complémentaire , Architec3 A . Conventions collectives , vances des mines . . . . . . . . 12 A ... Allocation de logement . . . d ' agriculture . . . . . . . . . . . . . 9 ! troupeau . . . . . . . . . . . . . . . 390 3 D . Commerce internatio 13 A . Ville de Paris , Taxis . Trouvé à l'intérieur – Page 1717Détail de la dépense constatée : 1 • Part contributive de la Ville de Paris ( 7/12 " - des gages du concierge ) . 350 . 2. ... Art . 14. – Indemnités de logement aux pasteurs des deux églises protes- ... Détail de la dépense constatée : Comité des Fêtes de la Mi - Carême ( Arrêté du 9 avril 1906 ) ( Allocation complémentaire . Comment et dans quelle mesure le logement aidé permet-il aux Français de retrouver le « goût de la pierre » et d’obtenir un toit ? « En procédant à une reconstitution impeccable de l’histoire du secteur aidé, le beau livre de ... Trouvé à l'intérieur – Page 178Paris (France). Conseil municipal. Il y a lieu de faire observer , au sujet de cette dépense , que les instiluleurs intérimaires recoivent une allocation mensuelle de 100 francs , à titre de traitement , et une allocation complémentaire de 50 francs , à titre d'indemnité de logement . ... c'est également au budget départemental qu'aurait dû être inscrite la dépense supportée par la Ville de Paris , moins riche ... Trouvé à l'intérieur – Page 3260... par les villes de Rungis , Chevilly - Larue , Thiais ; l'enterre . ment du tracé pour la ville de Fresnes ; la couverture partielle du tracé à Choisy - le - Roi . ... En revanche , la traversée de Fresnes pose de très difficiles problèmes techniques et des études complémentaires sont encore nécessaires pour pouvoir ... Allocation - logement ( nombre de bénéficiaires à Tours [ Indre - et - Loire ] ) . ... Baux de locaux d'habitation ( législation applicable à Paris à un ressortissant des Philippines ) . Trouvé à l'intérieur – Page 24Telles sont , messieurs , les considératisns qui de retraite ou d'allocations au décès . ... s'il y a lieu , dans nités pour cherté de vivres et de logement » les mêmes formes . mais la petite allocation qui leur est accordée ... soixante- ville de Paris , d'un réseau complémentaire soit une cinq ans , d'une somme de 5,000 fr . Trouvé à l'intérieur – Page 2836Mais les argu- dre en considération la demande complémentaire ments ains ' présentés n'ont pas détruit les objec- de 20 millions ... Un grand nom- 81 millions , logement de troupes bics par ces concitoyens eux - mêmes . ... et les responsabili- la ville de Paris une situation exceptionnelle et 477 millions tés réciproques , ne pourrait être mis en pratique privilégiée . ... Il ne fallait Allocation en bloc pour les ... Trouvé à l'intérieur – Page 53... les altributions resdit complémentaire . pectives des divers officiers et ... Or la ville de Paris étant dispensée da logement militaire , il a falla ... En France comme en Allemagne, les dispositifs d'aide aux personnes durablement privées d'emploi et de revenu d'activité ont fait l'objet d'une réforme ces dernières années, avec pour ambition d'inciter les bénéficiaires à rechercher ... Trouvé à l'intérieur – Page 1025Rapport de M. Félix Roussel et délibération 833 Pages Allocation viagère à M. Brémond , ancien inspecteur du travail du département ... Travaux complémentaires . ... 951 Installaiion de bains et du logement de l'économe . ... 461 Résolution relative à l'approvisionnement de la Ville de Paris et du Département de la Seine . Trouvé à l'intérieur – Page 53... les attributions resdit complémentaire . pectives des divers officiers et ... Or la ville de Paris étant dispensée du logement militaire , U a fallu ... Trouvé à l'intérieur – Page 24Telles sont , messieurs , les considératisas qui de retraite ou d'allocations au décès . ... dans nités pour cherté de vivres et de logement » , les mêmes formes . ... dans la 900 fr . , on a porté leur traitement à 1,100 fr . , d'âge accomplie fixée au plus tard à soixante- ville de Paris ... complémentaire soit une augmentation de 200 fr . cinq ans , d'une somme de 5,000 fr . au concédé à la compagnie du chemin ... Trouvé à l'intérieurDans le but d'éclairer l'élaboration de mesures susceptibles de répondre à l'évolution actuelle du contexte de l'habitation au Québec, la Société d'habitation du Québec a demandé au centre Urbanisation, Culture et Société de l ... Trouvé à l'intérieur – Page 30Différents départements ministériels (Action sociale, Santé, Logement, Sécurité sociale, Budget. ... vieillesse, famille) du régime général de Sécurité sociale et les multiples caisses de retraite complémentaire qui ont toutes leur autonomie et leur propre politique. ... et des postes de personnels, la détermination des tarifs des prestations. l'allocation des budgets aux organismes prestataires. ... Formation et crises des politiques de la vieillesse, 1ère édition, PUF, Paris, 1986, p.1l7-215. Trouvé à l'intérieur – Page 1533158 ) : l'effort fait par la ville de Paris et par certaines collectivités locales en faveur des personnes âgées . Examen des ... TITRE IV : le plafond de la retraite mutualiste complémentaire des anciens combattants ; adoption du titre IV ( p . 3158 ) , Etat ... sociale : suppression du recouvrement sur succession de l'allocation aux vieux travailleurs salariés ) ( p . 3159 ) : le ... Les dispositions relatives aux logements destinés aux personnes isolées dans les constructions des logement neufs . Trouvé à l'intérieur – Page 378Paris (France). Conseil municipal. scolaire : l'entretien de l'immeuble , qui est ou sera bientôt partout la propriété ... et les dépendances nécessaires à la tenue de la classe et au logement des maîtres , l'achat , l'entretien , le renouvellement du ... des traitements supérieurs au maximum légal , il était légitime que cette allocation supplémentaire restât à leur charge . ... l'avenir l'injustice criante dont les grandes villes de France , et en particulier la ville de Paris , sont encore les victimes . Trouvé à l'intérieur – Page 443L'allocation afférente à la médaille d'argent prévue à l'article 45 de la présente loi . ... L'entretien el , s'il y a lieu , la location des bâtiments des Ecoles primaires , le logement des maitres ou les indemnités représentatives ... Il ne pourra être créé aucun établissement d'enseignement primaire supérieur , Ecole ou Cours complémentaire , ni aucun poste ... classement et d'avancement des instituteurs et des institutrices de la Ville de Paris ; 2 ° sur les conditions de nominations de leurs ... Trouvé à l'intérieur – Page 443... en général , les dépenses de ces Ecoles non prévues à l'article suivant ; 8 L'allocation afférente à la médaille d'argent prévue à l'article 45 de la présente loi . ... Il ne pourra être créé aucun établissement d'enseignement primaire supérieur , Ecole ou Cours complémentaire , ni aucun ... 3 ° sur les indemnités de logement attribuées au personnel enseignant des Ecoles primai . res publiques de Paris . Trouvé à l'intérieur – Page 217ALLOCATION SUPPLÉMENT NON SOUMIS A RETENUE " ÉCOLES SOUMISB avant 3 ans . ... 150 300 600 1.000 200 303 600 1.000 400 TBMPS DB SXRVIC & 400 100 100 150 200 200 COMMUNES VILLE DE PARIS 900 NI . ... L'indemnité de direction et l'indemnité de cours complémentaire ne se cumulent que jus- tient lieu d'indemnité de logement , est ainsi Le supplément communal qui , dans la ... Trouvé à l'intérieurParis (France). DÉCOMPOSITION DU BUDGET D'INVESTISSEMENT ( Autorisations de programme , crédits de ... d'investissement hors programme Mouvements financiers Financement complémentaire du budget d'investissement 46 232 ... 473 562 200 Echanges immobiliers Acquisitions et cessions Remploi des legs et des fonds divers Allocation scolaire . ... des tiers Logements sociaux aidés par la Ville de Paris et financement de bâtiments d'activité Travaux pour le compte de ... Trouvé à l'intérieur – Page 652.612.000 F Le défaut de logement ne justifiant , sans doute en l'espèce aucun frais de déménagement . ... Description des lieux : Situé à Paris ( 14 % ) , rue de la Gaité n ° 47 , voie dont la commercialité , suivant la décision ... lors du dépôt du rapport d'expertise du 25 octobre 1979 , n'étant susceptible , en l'état , d'aucune « actualisation » complémentaire . ... produit ne faisant apparaître aucun bénéfice , « il n'y a pas lieu à l'allocation d'indemnité au titre du trouble commercial » . Trouvé à l'intérieur – Page 455608 F Ville de Paris Ville de Paris Allocation logement .. 342 F Allocation complémentaire , 137 F Allocation complémentaire . 342 F 745 F 950 F Logement ancien ..... 256 F Logement ... 300 F Logement ... 250 F Maximum .... 950 F Maximum . Trouvé à l'intérieur – Page 322Tarif de la solde et des indemnités allouées au corps des sapeurspompiers de la ville de Paris . ... 27 mai ... Tarif de l'indemnité de logement et d'ameublement pour l'armée d'Algérie .. 20 noy . ... Tarif complémentaire des allocations , en deniers et en nature , attribuées au corps de santé de l'armée de terre 17 fév . Rapport ... Trouvé à l'intérieur – Page 72Prestations , Vieillesse , Regime complémentaire , Services accomplis en Algérie . ... Prestations familiales , Allocation de logement , Conditions de peuplement D. 25 avr . 1964 , L. 166 . ... S - V. Ville de Paris et région parisienne . RÉGIME ... Trouvé à l'intérieur – Page 73Il serait utile , en reprenant les villes déjà étudiées , de mener une étude complémentaire , essayant de mesurer la fréquence , au sein ... Elle a été très utile pour faire prendre conscience des réformes à apporter à la taxe d'habitation ou aux allocations logement par exemple ... transport payés par l'employeur ( cas de la ville de Paris ou de la région parisienne ) comme des réductions SNCF ÉCONOMIE ... Trouvé à l'intérieur – Page 1349Paris (France). Conseil municipal. ENSEIGNEMENT ( Suite ) . ENTREPÔT SAINT - BERNARD . Réduction des tarifs des locaPompée pour l'entretien ... Ouverture de nelles de filles de la ville de Paris , 19 juin , p . ... Proposition de M. Adolphe Chérioux relative Remise de loyers dus par Moe Follot pour logement à la mairie du XI arrondissement , 17 mars , p . ... 70 c . représentant les frais d'éclairage et d'écoulement direct à l'égout , 2 juin , Allocation d'un crédit complémentaire pour ... Trouvé à l'intérieur – Page 15L'aide sociale à Paris . pements urbains : une menace sur l'environnement naturel . ... Pousuite de la politique en faveur du logement social ; les économies d'énergie , politique créatrice d'emplois ... Et un programme complémentaire bénéficiant de la participation du F.A.C.E. ( Fonds d'amortissement des charges ... Des équipements pour jouer en ville . Gazette ... Note NIDE no 7/81 du 19 janvier 1981 relative à l'allocation à la mobilité des conjoints dans le cadre des opérations de ... Trouvé à l'intérieur – Page 6... de délivrance de certaines autorisations de démolir et de consisuire dans les secteurs sauvegardes de la ville de Paris . ... tendant à permettre aux titulaires des pensions de réversion de bénéficier de l'allocation logement ; 7 " 1 " 553 tendant à ... 7605 ) : à litre personnel : extension cu remboursement complémentaire de T. V. A. à certains agriculteurs ; en qualité de rapporteur pour avis , Article 13 ( p . Trouvé à l'intérieur – Page 177Déclaration d'utilité publique concernant les acquisitions d'immeubles réalisées par la Ville de Paris , à Gennevilliers , pour la ... 209 ) ; Allocation d'un crédit destiné au paiement des dépenses relatives , en 1914 , au logement , rue Beaurepaire , 2 , d'officiers de la caserne ... Allocations annuelles et temporaires à des enfants mineurs d'ouvriers décédés ( 1914 , Ouverture d'un crédit complémentaire en ... Trouvé à l'intérieur – Page 577Cours gratuits de l'Association pour l'instruction complémentaire des membres de l'enseignement primaire , à Paris , p . 84 . ... Cours d'éducation physique professé par M. G. Demeny au Musée pédagogique de la Ville de Paris , p . 84 . ... Circulaire relative au logement des instituteurs adjoints , Circulaire du 28 janvier 1893 relative à l'enseignement de ... Allocation d'une indemnité de suppléance pour les instituteurs primaires , votée par le Conseil général de Seine - et - Marne , p . Trouvé à l'intérieur – Page 1601Complémentaires aux fonctionnaiou la santé de l'occupant ) . ... Prêt base : 20 % , majoré à 35 % quand les ressources sont Allocation de logement à caractère social ( ALS ) ... On ne peut louer ou sous - louer une pants ( Paris / Province ) ( depuis le 1-1-2002 ) : 1 per Autres subventions . Surcoûts ... Aux jeunes ménages : à la ville et du ministère de l'Économie et des Finanaux personnes touchant déjà une allocation familiale , équipement mobilier ou ménager , location ou achat ces . Trouvé à l'intérieur – Page 1236511 290 33 Ordre du jour complémentaire - Retrait du rapport de la commission des lois sur la proposition de ... 6591 268 301 5 Projet sur la famille · Maintien de la prime de déménagement versée aux bénéficiaires de l'allocation de logement à caractère familial ( amendements no 46 ... 6718 245 293 0 Proposition de loi , adoptée par le Sénat , sur le régime administratif et financier de la ville de Paris ... Trouvé à l'intérieur – Page 564in - supérieur de 15 milllons à la chargo resultant seil municipal de la ville de Paris ayant elont du remboursement anticipe do ... La fin de la législature a été marquée l'inscription complémentaire au chapitre 56 do de la Savoie , 265,000 fr . par le vote de lois ... crédit inscrit au parlementaires jusqu'ici trop retardés ont été de la taxe d'octroi . budget des cultes pour allocation aux cha- | mis ... Ainsi en se basant sur une moyenne Joyers , l'indemnité de logement accordéo depuis doter . Trouvé à l'intérieur – Page 1844Administralion cenirale . à la ville de Paris , 325 millions de francs . ... Allocation de maternité ( poarchilecles de l'administration centrale . Trouvé à l'intérieur – Page 1529L. M. de la ville de Paris el 230 à celui de la ville de Bagnolet ; que les 161 logements restants étaient occupés par des ... attribution de logements dans la limite de leur créance ( avec possibilité d'apport complémentaire pour un logement ) ... Trouvé à l'intérieur – Page 91Les allocations à tant en vertu de l'article 2 de la loi du 10 avril 1908 que de l'article 26 du présent titre est fixé à 406 388 200 fr . ... de l'Etat , des départements , collective lorsque la valeur locative de chaque logement ne dédes communes ou des syndicats de communes . ... Immeubles situés dans la ville de Paris el banlieue de la ville de Paris dans un rayon de 30 ... 13 juillet 1925 DÉCRET relatif à la tare complémentaire sur les sucres et glucoses utilisés à la préparation des ... Trouvé à l'intérieur – Page 2887Ces allocations supplémentaires se justifient par L'indemnité est de la moitié des chiffres ci - desla raison que ... a la surveillance des classes tenues par de trois classes . ses adjoints et tout le service administratif de A Paris et dans les villes de 100,000 ames , le l'école . ... pour parfaire , avec le traitement légal cours complémentaire , le maître chargé de ce nouveau , le chiffre sur lequel les ... L'indemnité de logement , qui constitue pour les Cette indemnité , que le projet ( art . Trouvé à l'intérieur336-337 ; du de la ville de Paris , 8 juillet , p . ... Pension complémentaire Ã¥ M. Girard , 19 décembre , p . ... suppression des gardiens de la paix affectés aux stations de voitures et indemnité de logement des gardiens de la paix ... Répartition de l'allocation annuelle aux médecins du service médical de nuit , 9 décembre , p . Trouvé à l'intérieur – Page 82Allocation de frais fixes Ã¥ l'inspecteur des Travaux historiques chargé de la conservation de la bibliothèque et des collections historiques . 1896. 2581 . Indemnité de logement au nouveau directeur de l'école Lavoisier . 1896 ... Ouverture de crédit pour création d'emplois au musée Carnavalet et à la bibliothèque de la ville de Paris et augmentation du ... Ouverture d'un crédit complémentaire de 18,915 francs pour frais de translation de la Bibliothèque de la Ville de l'hôtel Carnavalet à ... Trouvé à l'intérieur – Page 1118En matière de politique de logement , il est proposé de combiner , de manière différente , trois formes d'aide : le logement des agents dans certains postes et , pour les agents des autres postes , le remboursement des frais d'hôtel et une allocation - logement complémentaire . ... En effet la décision prise par la ville de Paris d'effectuer de nouveaux aménagements dans son musée d'art moderne a eu ...