Remplaçant le règlement S.A.D.R.1.1 et modifiant le - règlement . Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (chapitre A-19.1), articles 145.1 à 145.20.1, 145.41 et 120, paragraphe 1.; Loi sur le patrimoine culturel (chapitre P-9.002) articles 2, 127 à 147 (citation de biens patrimoniaux),143 et 144 (plan de conservation). À la sÉance ordinaire du conseil de la ville de pointe-claire tenue À l'hÔtel de ville, 451, boulevard saint-jean, pointe-claire, quÉbec le 15 novembre 2010 À 19 h 30 La codification administrative de ces règlements est régulièrement mise à jour. Ils sont destinés à des fins de référence uniquement. VILLE DE JOLIETTE . Une codification administrative du règlement de zonage numéro 1250 en vigueur peut être consultée à partir de la présente page et une version en format papier peut aussi être consultée au Service de l’urbanisme situé à l’hôtel de ville. Règlements municipaux. province de quÉbec . ville de plessisville. Règlement modifiant le Règlement de zonage n. o. RRU2-2012 et le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) n. o. PROVINCE DE QUÉBEC . SÉANCE du Conseil de la Ville de Laval, tenue le … RÈGLEMENT DE ZONAGE . rÈglement de zonage . ville de pointe-claire . : 819 478-2994 www.exp.com _____ Alexandre Déragon, urbaniste Guide simplifié - Modification au règlement d’urbanisme d’un arrondissement (PDF : 80 Ko) Pour déposer une demande de modification au règlement d’urbanisme, vous devez remplir le formulaire (PDF : 120 Ko) sui… Numéro LXXIX (79) – Codification administrative . La demande peut viser le Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme ou l’un ou l’autre de règlements d’urbanisme d’arrondissement. : 450 539-2282 Téléc. S.A.D.R.-1 révisant le schéma d’aménagement et de développement de la Ville de Laval. L’outil de recherche par excellence pour trouver un règlement municipal parmi la banque de règlements codifiés ou annuels de la Ville de Québec. Modification de la zone 126Ha L’annexe 1, intitulée « Le plan de zonage » est modifiée de manière à réduire la superficie de la zone 126Ha, le tout tel qu’illustré à l’annexe A du présent règlement pour en faire partie intégrante. Pour nous joindre durant la pandémie (24/7) Téléphone: 819-681-6409 infocovid19@villedemont-tremblant.qc.ca. Plusieurs critères de recherche peuvent être combinés. adoption : _____ 2018 Pour trouver un mot au singulier et au pluriel, utilisez l'astérisque « * » (exemple : arbre*). Pour une interprétation légale, veuillez consulter le texte officiel des règlements. PROVINCE DE QUÉBEC RÈGLEMENT NUMÉRO 222-2008 VILLE DE SAINT-SAUVEUR RÈGLEMENT DE ZONAGE AVIS DE MOTION : 14 octobre 2008 ADOPTION : 20 octobre 2008 Modifications incluses dans ce document (mise à jour au 21 avril 2020) Numéro du … Des grilles de spécifications accompagnent les règlements sur le zonage et le lotissement pour en faciliter la compréhension. province de quÉbec rÈglement numÉro pc-2775 . VILLE DE QUÉBEC Conseil de la ville RÈGLEMENT R.V.Q. À la suite de l’adoption du Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) en 2012, des ajustements ont été apportés au schéma d’aménagement et de développement (SAD) de la MRC Roussillon par l’adoption du règlement 170. Plan de zonage Règlement concernant le stationnement de nuit Règlement de construction Règlement de lotissement ... Hôtel de ville. rÈglement de zonage . adoption : _____ 2018 La recherche peut se faire par mots-clés, par thème, par instance décisionnelle, par titre ou par numéro de règlement. Pour en savoir plus, consultez le Guide d'utilisation du Portail des règlements. La codification administrative de ces règlements est régulièrement mise à jour. Service PerLE. Une codification administrative du règlement de zonage numéro 1250 en vigueur peut être consultée à partir de la présente page et une version en format papier peut aussi être consultée au Service de l’urbanisme situé à l’hôtel de ville. Références. rÈglements de la ville de mont-saint-hilaire province de quÉbec ville de mont-saint-hilaire r È g l e m e n t n u m É r o 1235-2 rÈglement amendant le rÈglement de zonage numÉro 1235 afin d’ajouter ou de modifier certaines dÉfinitions, d’autoriser les logements bigÉnÉrationnels dÉtachÉs, de modifier Dans l'intérêt public, il appartient à la municipalité de diviser son territoire en zones. Ce portail permet de rechercher, consulter et imprimer les règlements adoptés par les instances décisionnelles de la Ville de Québec. ; Ministère de la Culture et des Communications (2012). © Ville de Québec, 2021. RÈGLEMENT NUMÉRO 279-2020 . PROVINCE DE QUÉBEC RÈGLEMENT NUMÉRO 222-2008 VILLE DE SAINT-SAUVEUR RÈGLEMENT DE ZONAGE AVIS DE MOTION : 14 octobre 2008 ADOPTION : 20 octobre 2008 Modifications incluses dans ce document (mise à jour au 21 avril 2020) Numéro du … Référez-vous à la fiche explicative de zonage ou au Service de l’urbanisme et du développement durable. Une codification administrative du règlement de zonage numéro 1250 en vigueur peut être consultée à partir de la présente page et une version en format papier peut aussi être consultée au Service de l’urbanisme situé à l’hôtel de ville. La Ville de Québec adhère au service PerLE.Ce service, disponible sur Internet, est offert aux entreprises afin de faciliter la recherche d'information sur les permis et les licences requis par le gouvernement du Québec, le gouvernement fédéral, et les municipalités. Tous droits réservés. Elle décline toute responsabilité quant à l'utilisation ou à l'interprétation des données publiées. Dépôt de colis, documents ou courrier : 450 539-3257. administration@ville.waterloo.qc.ca. Mis à jour le 5 décembre 2019 . Portail des règlements de la Ville de Québec. Zonage (Règlement de zonage numéro 502-2005) Le plan de zonage a été divisé en trois parties : (1) secteurs de Buckingham et de Masson-Angers, (2) secteur de Gatineau, (3) secteurs de Hull et d'Aylmer. avis de motion : _____ 2018 . S’il n’y a pas tenu de registre, 1 000 $ seront remboursé au citoyen. RÈGLEMENT NUMÉRO 279-2020 . Règlement d'harmonisation sur l'urbanisme : Ces grilles présentent de façon simplifiée les exigences applicables selon la zone quant aux usages, au terrain, au bâtiment et à son implantation. PROVINCE DE QUÉBEC . Références. Règlements d'urbanisme. Tout projet de construction, d’aménagement ou de développement doit se conformer aux règlements d’urbanisme ainsi qu’aux orientations établies par la Ville de Québec.. PROVINCE DE QUÉBEC RÈGLEMENT NUMÉRO 134 VILLE DE MONT-LAURIER RÈGLEMENT DE ZONAGE AVIS DE MOTION : 22 octobre 2007 ADOPTION : 26 novembre 2007 ENTRÉE EN VIGUEUR : 31 janvier 2008 REFONTE ADMINISTRATIVE Mise en garde Le lecteur est par les présentes avisé que toute erreur ou omission qui pourrait être relevée dans le Zonage Partager. À la sÉance ordinaire du conseil de la ville de pointe-claire tenue À l'hÔtel de ville, 451, boulevard saint-jean, pointe-claire, quÉbec le 15 novembre 2010 À 19 h 30 rÈglement numÉroxxx . rÈglement de zonage . La Ville de La Prairie a donc apporté les modifications nécessaires à ses règlements d’urbanisme entrés en vigueur en février 2016 dans un vaste exercice de concordance avec le schéma. La version officielle est, quant à elle, disponible au service du greffe situé aussi à l’hôtel de ville de La Prairie. VILLE DE LAVALTRIE . Plusieurs critères de recherche peuvent être combinés. Ils sont destinés à des fins de référence uniquement. Ceci lui permet d'en déterminer la vocation afin d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions. province de quÉbec . 4, est modifié, au plan numéro CA3Q31Z01, par : 230, rue du Père-Rhéaume. Zonage et grilles de spécifications. Zonage (Règlement de zonage numéro 502-2005) Le plan de zonage a été divisé en trois parties : (1) secteurs de Buckingham et de Masson-Angers, (2) secteur de Gatineau, (3) secteurs de Hull et d'Aylmer. Hôtel de ville de Mont-Tremblant. Oui. Ce portail permet de rechercher, consulter et imprimer les règlements adoptés par les instances décisionnelles de la Ville de Québec. Rédigé, refondu et publié avec les solutions d'Irosoft. MISE EN GARDE: Cette codification a été préparée uniquement pour la commodité du lecteur et n’a aucune valeur officielle. rÈglement de zonage . Des coûts de 2000 $ sont associés à l’étude de tout dossier demandant un changement de zonage. règlement de zonage . Ils sont destinés à des fins de référence uniquement. Ville de Québec Étiquettes: grille spécification usage zonage Licence: Attribution (CC-BY 4.0) Responsable: Service de l'aménagement du territoire, Division de l'urbanisme: Courriel: Application.DonneesOuvertes@Ville.quebec.qc.ca: Fréquence de mise à jour: Mensuel 208-2015 aux fins de créer la zone R-189 en vue d’autoriser, sur le lot 4525 091 (rue Carmen), l’usage CENTRE DE SAINTE-FOY LA VILLE DE QUÉBEC, PAR LE CONSEIL DE L’ARRONDISSEMENT DE SAINTE-FOY–SILLERY–CAP-ROUGE, DÉCRÈTE CE QUI SUIT : 1. rÈglement numÉroxxx . D'ARTHABASKA VILLE DE WARWICK RÈGLEMENT NUMÉRO 045-2003 À une session spéciale du Conseil de la Ville de Warwick tenue à l'hôtel de ville, le 17 mai 2004, PROVINCE DE QUÉBEC . Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (chapitre A-19.1), articles 145.1 à 145.20.1, 145.41 et 120, paragraphe 1.; Loi sur le patrimoine culturel (chapitre P-9.002) articles 2, 127 à 147 (citation de biens patrimoniaux),143 et 144 (plan de conservation). 819-425-8614 info@villedemont-tremblant.qc.ca 1145, rue de Saint-Jovite, Mont-Tremblant, (Québec) J8E 1V1. Les grilles de zonage ont été divisées en 21 parties, correspondant aux 21 villages urbains de la Ville. La Ville de Waterville a été fondée le 1er janvier 1876. Tél. Les règlements possédant une valeur officielle peuvent être obtenus au Services du greffe et des archives. RÈGLEMENT NUMÉRO 278-2020 . PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL . PROVINCE DE QUÉBEC RÈGLEMENT NUMÉRO 222-2008 . Le Portail des règlements de la Ville de Québec est un outil de recherche, qui offre une fenêtre sur les règlements des différentes instances décisionnelles. Rendez-vous sur la page Nous joindre pour en faire la demande. 295 RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE DES ANCIENNES VILLES ET MUNICIPALITÉ AFIN D’EN REMPLACER LES PLANS DE ZONAGE Avis de motion donné le 7 juillet 2003 Adopté le 18 août 2003 En vigueur le 21 août 2003 Rédigé, refondu et publié avec les solutions. Le plan d’urbanisme et la réglementation qui l’accompagne sont entrés en vigueur le 10 juillet 2009. province de quÉbec rÈglement numÉro pc-2775 . rÈglement de l’arrondissement 2 modifiant le rÈglement concernant la circulation, le stationnement, les vÉhicules automobiles, utilisation des rues, ruelles et places publiques de la municipalitÉ de ville de vanier, comtÉ de quÉbec (rÈglement de circulation) VILLE DE LAVALTRIE . Ville de Neuville. © 2019 Ville de La Prairie. ville de pointe-claire . Service PerLE. ville de plessisville. ARTICLE 2 : … Le plan de zonage de l’annexe I du Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rougesur l’urbanisme, R.C.A.3V.Q. avis de motion : _____ 2018 . ville de pointe-claire . 208-2015 aux fins de créer la zone R-189 en vue d’autoriser, sur le lot 4525 091 (rue Carmen), l’usage L’outil de recherche par excellence pour trouver un règlement municipal parmi la banque de règlements codifiés ou annuels de la Ville de Québec. ... * Comprend une modification à l’annexe B « Plan de zonage » ... janvier 2019 Ville de Saint-Sauveur Règlement de zonage numéro 222-2008 Table des matières D'une superficie de 44,70 kilomètres carrés, sa population est évaluée à 2 213 habitants que l'on nomme les Watervilloises et les Watervillois. La Ville de Québec fournit les données sur le zonage à titre indicatif. Règlement modifiant le Règlement de lotissement n. o RRU3-2012 et le Règlement de zonage no RRU2-2012 dans le but d’apporter certaines modifications applicables à la zone R-66 (projet de la Halte de Lavaltrie), la zone R-172 (Montée Guy- Mousseau) et aux La Ville de Québec adhère au service PerLE.Ce service, disponible sur Internet, est offert aux entreprises afin de faciliter la recherche d'information sur les permis et les licences requis par le gouvernement du Québec, le gouvernement fédéral, et les municipalités. VILLE DE SAINT-SAUVEUR RÈGLEMENT DE ZONAGE . Les grilles de zonage ont été divisées en 21 parties, correspondant aux 21 villages urbains de la Ville. Tous droits réservés. CE DOCUMENT N’A AUCUNE VALEUR LÉGALE Ville de Carignan Règlement de zonage numéro 483-U Table des matières PROVINCE DE QUÉBEC RÈGLEMENT NUMÉRO 483-U VILLE DE CARIGNAN RÈ ; Ministère de la Culture et des Communications (2012). RÈGLEMENT NUMÉRO S.A.D.R.-1.1.R . Voici les règlements d'urbanisme harmonisés de la Ville de Québec. Vu l'article 113 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (RLRQ, chapitre A-19.1); Vu l'article 131 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (RLRQ. Guide d'utilisation du Portail des règlements. : 819 478-8191 Téléc. province de quÉbec ville de riviÈre-rouge rÈglement numÉro 182 relatif au zonage tel que modifiÉ par les rÈglements suivants : 201 le 13 juin 2012 215 le 1er mai 2013 235 le 09 juin 2014 252 le 29 mai 2015 267 le 30 mars 2016 288 le 26 avril 2017 312 le 05 juin 2018 … Ce type de modification consiste à changer les dispositions d’un règlement afin de permettre la réalisation d’un projet qui ne rencontre pas les normes prescrites. ville de pointe-claire . PROVINCE DE QUÉBEC . Coronavirus (COVID-19) | État de la situation en date du 8 janvier, Avenir du terrain de l’ancienne briqueterie Briques Meridian, Régie intermunicipale de police Roussillon, Patinoires extérieures et buttes à glisser, Programmation loisirs : inscription et paiement, Réservation terrain de tennis et pickleball, SÉAO (Système électronique d’appel d’offres du gouvernement du Québec), S’inscrire au répertoire des fournisseurs, Annexe E - Dérogations (rives et littoral). règlement de zonage . en vigueur le 1er mars 2011 . (zonage).doc Ville de Warwick REGLEMENT DE ZONAGE N° 270-2019 Projet n° : SHE-00236538 (WARV) Préparé par : Les Services exp inc. 150, rue Marchand, bureau 600 Drummondville (Québec) J2C 4N1 Tél. Règlement modifiant le Règlement de zonage n. o. RRU2-2012 et le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) n. o. 417, rue de la Cour Waterloo (Québec) J0E 2N0. U:\Dossiers URBA\RÈGLEMENTS À JOUR\Règlement de zonage\R045-2003 (Zonage mai 2016).doc ZONAGE PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. Pour les fins du présent règlement le territoire est divisé en zones délimitées aux plans de zonage numéros 94903Z01, 94903Z02, 94903Z03, 94903Z04 et 94903Z05 du Service de l'urbanisme de la Ville de Québec, en date du 13 décembre 1994, qui sont joints au présent règlement en annexe A pour en faire partie intégrante. en vigueur le 1er mars 2011 . VILLE DE LAVALTRIE .