Santé des Populations

sante

Présentation et objectifs

- Développer les compétences des professionnels du secteur sanitaire et social en apportant une expertise complémentaire dans le domaine du droit appliqué à la santé, et une culture de la santé ou du management quelle que soit l’origine professionnelle de chacun.
- Favoriser une réflexion en commun des professionnels issus d’un cursus différent : directeur d’hôpital ou d’institution médico-sociale du secteur public ou privé, médecin, cadre soignant, juriste.
Insertion professionnelle
Postes de directions dans les établissements privés (secteur sanitaire et médico-social).
Préparation aux concours administratifs nationaux notamment l’école des hautes études en santé publique
(EHESP. ENSP).
Directeur d’hôpital ; directeur d’établissements et d’institutions médico-sociaux
Cadres administratifs qualifiés pour les établissements et institutions de santé et médico-sociales, publiques et privées.

Conditions d’accès et pré-requis

Le Master 2 « Santé des populations » est ouvert aux titulaires d’un Master 1 de droit ou diplôme jugé équivalent. Sélection sur dossier.
• Dossier de candidature à télécharger sur le site droit.unice.fr (« Comment s’inscrire en M2 ») :
à partir du 2 mai 2012
• Date limite de dépôt des dossiers : 15 juin 2012 inclus
• Résultat : courant juillet 2012


Faculté de Droit et Science Politique
Bureau Pédagogique Master 2 (Bureau 116) – Avenue Doyen Louis Trotabas 06050 NICE Cedex 1
Tel. : + 33 (0)4.92.15.71.49 ou + 33 (0)4.92.15.70.63
Courriel : Master2-droit@unice.fr Web : droit.unice.fr


Formation continue, reprise d’études, VAE, VAP :

Des procédures de VAE (Validation des Acquis de l’Expériences) et de VAP (Validation des Acquis Professionnels) sont mises en place pour accéder au diplôme. Pour plus d’informations, contactez ASURE Formation – Tel. + 33 (0)4.92.00.13.30 – Web : www.unice.fr/asure/.
Préparer le Master Santé des populations en alternance
Il est possible de préparer ce Master en alternance, dans le cadre d’un contrat de professionnalisation. Ainsi les acquis universitaires seront enrichis d’une expérience professionnelle durant l’année universitaire.


Renseignements auprès du Département Alternance : Tel. +33(0)4.92.15.71.57 –
Courriel : dep-alternance-droit@unice.fr.


Organisation générale

La formation se déroule sur une année universitaire, d’octobre à juin.
Les cours sont rassemblés sur 2 jours (jeudi/vendredi) tous les 15 jours.
L’enseignement, sous la forme de cours magistraux et études de cas pratiques, poursuit deux objectifs complémentaires :
– une acquisition de connaissances et une expertise en matière de droit de la santé, santé publique, management basé sur des enseignements et une diffusion de documentation permettant une actualisation permanente,
– une appropriation de « savoir faire » permettant aux dirigeants (ou futurs dirigeants) de mettre en œuvre sur le terrain les pratiques adaptées sur la base d’exercice et de cas concrets, expériences vécues par les professionnels.
Mémoire rédigé sous la direction d’un enseignant du Master.
(Pour les professionnels, la formation intensive sur 1 semaine n’existe plus depuis la réforme LMD).

Programme des études (sous réserve de modifications)

Semestre 1 (83 h, 30 ECTS)
– Unités fondamentales :
- Unité 1 : Organisation du dispositif sanitaire, social et médico-social – M. Christian VALLAR (45 h, 10 ECTS)
- Unité 2 : Coopération sanitaire internationale et Europe de la santé – M. ORBAN (18 h, 10 ECTS)
– Unité optionnelle :
- Unité 3 : Enseignement commun à option, matière à choisir parmi les autres spécialités de la mention « Droit public » (20 h, 10 ECTS).

Semestre 2 (104 h, 30 ECTS)
– Unités fondamentales :
- Unité 4 : Sécurité sociale et santé publique – M. Gérard QUATREHOMME (40h, 10 ECTS)
- Unité 5 : Le droit, le malade (ou résident) et les professions de santé – M. Christian VALLAR (44h, 10 ECTS)
– Unité optionnelle :
- Unité 6 (10 ECTS) :
- Enseignement commun à option : matière à choisir parmi les autres spécialités M2 de la mention
« Droit public et science politique » (20 h)
- Mémoire
Stage professionnel de 1 mois

Contrôle des connaissances
Pour les examens du 1er semestre, les épreuves sont les suivantes :
- un écrit de 5 h, portant sur un enseignement de l’Unité 1 choisi par l’équipe pédagogique, noté sur 20
- un oral, portant sur un enseignement de l’U2 choisi par l’équipe pédagogique, noté sur 10
- un oral, portant sur l’Unité 3, choisi par l’équipe pédagogique, noté sur 10

Pour les examens du 2ème semestre, les épreuves sont les suivantes :
- un écrit de 5 h, portant sur un enseignement de l’Unité 4 choisi par l’équipe pédagogique, noté sur 20
- un oral, portant sur un enseignement de l’U5 choisi par l’équipe pédagogique, noté sur 10
- un oral, portant sur un enseignement de l’U6 choisi par l’équipe pédagogique, noté sur 10
- un mémoire ou rapport de stage, portant sur l’Unité 6, noté sur 30

Il n’y pas de note éliminatoire.
Les unités à l’intérieur d’un même semestre se compensent. Il y a également compensation entre les semestres.

Liste des Enseignants-Chercheurs

VALLAR Christian PR + Avocat 02 La coopération institutionnelle 4 h
VALLAR Christian PR + Avocat 02 La responsabilité médicale 4 h
QUATREHOMME Gérard PR L’expertise médicale 5 h
SAGLIETTO Laurence MC 06 Création de questionnaire pour enquête de satisfaction 9 h

Intervenants professionnels

BIJU DUVAL Annick Directeur de l’hospitalisation à domicile de Nice et région Association de l’HAD Nice et région
Les réseaux de soin 3 h
ALBERT Malik Directeur des affaires financières CH de Cannes : Direction des Finances et des systèmes d’information
Organisation du dispositif sanitaire 20 h
ALBERT Malik Directeur des affaires financières CH de Cannes : Direction des Finances et des systèmes d’information
Sécurité sociale 12 h
ALBERT Malik Directeur des affaires financières CH de Cannes : Direction des Finances et des systèmes d’information
Droit des malades 12 h
LE DUFF Franck Docteur en Médecine CHU de Nice CHU de Nice
Epidémiologie Actions en santé publiques 12 h
ALUNNI Véronique Docteur en médecine Service médecine légale CHU de Nice
Déontologie 5 h
BRAMI Gérard Directeur d’un établissement médico-social CHU de Nice
Fonctionnement des structures médico-sociales 18 h
GAILLET Patrick Directeur de Clinique Arnaud Tzanck
Les établissements privés de santé 3 h
CHICHE Patrick Directeur Adjoint CHU de Nice
La responsabilité administrative 6 h
REBBANI Mourad Responsable vigilance CHU de Nice
Démarches Qualités 6 h
VINCENT Aurélie Avocate Barreau de Nice Responsabilité civile 6 h
SICART Thierry Direction des affaires économiques CH Cannes
Gestion des structures sanitaires, médico-sociales et sociales 18 h
ORBAN Daniel
Coopération sanitaire internationale et Europe de la santé 18 h


Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter :
Faculté de Droit et Science Politique
Bureau Pédagogique Master 2 (Bureau 116) – Avenue Doyen Louis Trotabas 06050 NICE Cedex 1
Tel. : + 33 (0)4.92.15.71.49 ou + 33 (0)4.92.15.70.63
Courriel : Master2-droit@unice.fr Web : droit.unice.fr
ou le directeur du diplôme :
Monsieur Christian VALLAR, Professeur de Droit Public
Courriel : vallar@unice.fr


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