Marc GUERRINI

 

Professeur de droit public à l’Université Côte d’Azur

 

marc Guerrini

Spécialités : droit et contentieux constitutionnels, libertés, droit européen, rapports de systèmes

Publications récentes :  

Ouvrages

 L’identité constitutionnelle de la France. Recherche sur les fonctions de la réserve identitaire dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel, LGDJ, à paraître.

 Le contentieux de la question prioritaire de constitutionnalité, en collaboration avec Sandrine Giummarra, PUAM, Aix-en-Provence, 2012, 152 p.

 

Articles

 

2) « L’articulation de la question prioritaire de constitutionnalité avec les autres mécanismes de contestation juridictionnelle de la loi », in GAY (Laurence) (dir.), La question prioritaire de constitutionnalité. Approche de droit comparé, Bruylant, Bruxelles, 2014, pp. 558-569.

 

3) « Les moyens périphériques aux droits et libertés que la Constitution garantit », RDP, novembre-décembre 2012, n° 6, pp. 1639-1666.

 

4) « Exception française et identité constitutionnelle », Cahiers de l’Institut Louis Favoreu, n° 2, 2012,PUAM, pp. 127-130.

 

5) « 25 ans de constitutionnalisme vus par un jeune chercheur », RFDC, 2014, n° 100, pp. 981-990.

 

6) « Convention européenne des droits de l’Homme et territorialité de la norme », in FATIN-ROUGE STEFANINI M., MEHDI R. (dir.), La frontière revisitée : un concept à l’épreuve de la globalisation, Bruylant, Bruxelles, 2015, pp.147-174.

 

7) « L’office du juge et le rôle de la loi face à la mort. De quelques réflexions consécutives à l’affaire Vincent Lambert », Revue de la recherche juridique, droit prospectif, n° 2014-4, juillet 2015, pp. 1653-1667.

 

8) « Les acteurs assurant le respect des valeurs européennes », in PEYROUX-SISSOKO M.O, KRUZSLICZ P. (dir.), Constitutions nationales et valeurs européennes, Cahiers du centre universitaire francophone de Szeged, 2015, pp. 69-101.

 

9) « Les mécanismes de résolution des conflits entre les différents systèmes juridiques européens », in PEYROUX-SISSOKO M.O, KRUZSLICZ P. (dir.), Constitutions nationales et valeurs européennes, Cahiers du centre universitaire francophone de Szeged, 2015, pp. 174-184.

 

10) « L’impact de la constitutionnalisation du droit de l’Union européenne sur la hiérarchie des normes internes », in PEYROUX-SISSOKO M.O, KRUZSLICZ P. (dir.), Constitutions nationales et valeurs européennes, Cahiers du centre universitaire francophone de Szeged, 2015, pp. 157-173.

 

11) « Le contrôle des sanctions disciplinaires infligées aux membres des assemblées parlementaires », RFDA, mars-avril 2016, n° 2, pp.345-354.

 

12) « L’utilisation du contrôle de conventionnalité par la Cour de cassation ou le paradoxe de l’acceptation », RDLF, 2017, chron. n°21, disponible en édition numérique sur le site de la RDLF.

 

13) « L’influence du caractère démocratique de l’État sur le langage du droit », Presses Universitaires de Sceaux, à paraître.

 

 

Commentaires de jurisprudence

 

14) « Le travail dominical à l’épreuve de la Constitution », commentaire de la décision du Conseil constitutionnel n° 2009-588 DC, Loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires, RFDC, 2010, n°82, pp. 373-389.

 

15) « De l’articulation des contrôles a priori et a posteriori de constitutionnalité : le cas des saisines blanches », commentaire de la décision du Conseil constitutionnel n° 2011-630 DC, Loi relative à l’organisation du championnat d’Europe de football de l’UEFA en 2016, RFDC, 2012, n° 89, pp. 109-114.

 

 

 

Communications orales

 

 

Communications n’ayant pas donné lieu à publication

 

« « Dessine-moi la justice » : la perception des étudiants en droit », colloque « Dessiner la Justice », vendredi 8 février 2019, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

 

« Quel enseignement pour le droit constitutionnel », 6ème journée d’étude de la Commission de la jeune recherche en droit constitutionnel de l’AFDC, 6 octobre 2017, Faculté de droit d’Aix-en-Provence.

 

« La Cour européenne des droits de l’Homme et le droit onusien. Réflexions à propos de l’arrêt Al-Dulimi et Montana management Inc. c/ Suisse du 21 juin 2016 », Matinée du Centre de recherches administratives (CRA) de la faculté de droit d’Aix-en-Provence, 28 octobre 2016.

 

« Le statut constitutionnel de l’avocat », communication lors du colloque du 22 octobre 2013 qui s’est déroulé à la Maison de l’avocat de Marseille sur le thème de l’avocat défenseur, manifestation validée au titre de la formation continue des avocats.

 

 

Communications ayant donné lieu à publication

 

« L’impact de la constitutionnalisation du droit de l’Union européenne sur la hiérarchie des normes internes », communication lors du colloque franco-hongrois qui s’est déroulé le 11 juin 2015 au Ministère de la justice hongrois, Budapest.

 

« Les mécanismes de résolution des conflits entre les différents systèmes juridiques européens », communication lors du colloque franco-hongrois qui s’est déroulé le 19 décembre 2014 au Conseil constitutionnel, Paris.

 

« Les acteurs assurant le respect des valeurs européennes », communication lors du colloque franco-hongrois qui s’est déroulé le 27 novembre 2014 à Szeged, Centre universitaire francophone de l’Université de Szeged.

 

« Convention européenne des droits de l’Homme et territorialité de la norme », communication lors de la 7ème journée de l’UMR (7318) consacrée à l’étude du concept de frontière à Aix-en-Provence le 21 novembre 2014.

 

« Exception française et identité constitutionnelle », communication lors du colloque des 17 et 18 novembre 2011 qui s’est déroulé à Aix-en-Provence sur le thème : Existe-t-il une exception française en matière de droits fondamentaux ?

 

« Les moyens périphériques aux droits et libertés que la Constitution garantit », communication dans le cadre du VIIIème Congrès de l’Association française de droit constitutionnel qui s’est déroulé à Nancy les 16, 17 et 18 juin 2011.

 

« L’influence du caractère démocratique de l’État sur le langage du droit », Journée d’études sur le langage du droit, 23 novembre 2018, Faculté de Droit Jean Monnet – Université Paris Sud.